Conseil Municipal du 12 février 2018

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-008FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES CONCERNANT DIVERSES FAMILLES D'ACHAT DANS LE DOMAINE INFORMATIQUE : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - Annexe19/02/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-003ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2018 : débat - Délibération - (sans annexe)19/02/2018

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-006ZONE D'ACTIVITES DE LA SANDLACH : demande de compensation financière à défrichement - Délibération - (sans annexe)19/02/2018
2018-CM-007NAUTILAND : rénovation du centre aquatique - Délibération - (sans annexe)19/02/2018

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-005SPORT ET BIEN-ETRE : espace de remise en forme en plein air accessible à tous - Délibération - (sans annexe)19/02/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-009NATURA 2000 : projet agro-environnemental et climatique 2018 - Délibération - Annexe19/02/2018
2018-CM-010INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande d'autorisation environnementale de la société SCHROLL - Délibération - Annexe - Annexe19/02/2018
2018-CM-011DENOMINATION DE RUE : rue du Tissage - Délibération - Annexe19/02/2018

25 - Développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-004APPROBATION DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET HUMAIN DU TERRITOIRE D'ACTION NORD (2018-2021) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe19/02/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-001CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)19/02/2018
2018-CM-002CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2017 - Délibération - Annexe19/02/2018